Assurance pour flottes de véhicules : fonctionnement et catégories

Assurance pour flottes de véhicules : fonctionnement et catégories

Assurance pour flottes de véhicules : fonctionnement et catégories

Comment fonctionne l'assurance flotte

En fonction de la taille de la flotte et de l'assureur, le contrat peut être adapté à l'évolution de la flotte de différentes manières.

Un contrat dit fermé pour une flotte

Dans ce type de contrat, le preneur d'assurance doit notifier à l'assureur la mise en service de chaque véhicule neuf ou d'occasion et, inversement, la vente ou le transfert d'un véhicule. Chaque mouvement est enregistré par l'assureur qui, à la fin de l'exercice, résume les changements intervenus et calcule la partie de la prime à recevoir ou, au contraire, le remboursement à verser.

Contrats de flotte ouverte (ou flotte flottante)

Dans ce type de contrat, le preneur d'assurance n'a pas à notifier à la compagnie d'assurance chaque véhicule qui rejoint la flotte. Le preneur d'assurance informe simplement l'assureur de la composition de la flotte au début et à la fin de chaque année ou à la fin du contrat. Le contrat open fleet est généralement réservé aux entreprises disposant d'une importante flotte de véhicules à assurer.

Détermination de la prime : la prime déterminée par l'assureur et négociée avec le client est facturée au moment de la souscription. Elle est basée sur la composition connue ou attendue de la flotte au début de l'année. Un ajustement annuel sera effectué pour refléter le nombre réel d'employés à la fin de l'année.

Après chaque exercice, un ajustement du tarif sera effectué pour tenir compte du nombre de demandes enregistrées au cours de l'année. Cet ajustement déterminera la cotisation applicable pour l'année suivante.

Les différentes catégories de flotte

Il convient de noter qu'il existe deux grandes catégories de flottes.

Flottes naturelles

Il s'agit de tous les véhicules possédés ou loués par une entreprise ou un groupe et ses différentes filiales. Ils sont basés sur un contrat unique avec une prime unique et des garanties identiques pour chaque véhicule.

Flottes artificielles (ou fausses flottes)

Ces polices d'assurance de groupe, également appelées polices de groupe ouvertes, sont souscrites par un courtier, un groupe commercial, une association ou un autre représentant d'un groupe d'intérêt collectif qui signe la police de groupe (ou la police principale).

Ils regroupent des véhicules appartenant à des propriétaires différents mais appartenant à un même groupe de personnes qui ne peuvent adhérer au contrat de flotte qu'en étant membres du groupe (membres d'une association, d'un groupe professionnel, d'un syndicat, etc.) Le signataire de la convention mère lui donne le droit d'être couvert par celle-ci en signant un certificat d'adhésion (ou convention subsidiaire). Les membres bénéficient ainsi d'un taux préférentiel qu'ils perdent systématiquement s'ils perdent leur statut de membre du groupe signataire.

 

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